566. Un bâtiment accessoire à un usage de la classe Habitation et implanté en cour avant d’un lot doit être attaché à un bâtiment principal.
Toutefois, un bâtiment accessoire peut être détaché du bâtiment principal s’il est implanté en cour avant secondaire, a une superficie d’au plus 18 mètres carrés et n’empiète pas dans la marge avant. Dans le cas d’un bâtiment accessoire implanté en cour avant secondaire d’un lot transversal ou d’un lot d’angle transversal, les normes de l’article 446 s’appliquent.
566.Un abri d’un véhicule automobile, un garage, un kiosque, une pergola, une remise, une serre ou un solarium accessoire à un usage de la classe Habitationetimplanté en cour avant d’un lot doit être attaché à un bâtiment principal.
Malgré le premier alinéa, un kiosque, une pergola ou une remise implanté en cour avant secondaire et qui n’empiète pas dans la marge avant peut être détaché du bâtiment principal.
566.Un abri d’un véhicule automobile, un garage, un kiosque, une pergola, une remise, une serre ou un solarium accessoire à un usage de la classe Habitationetimplanté en cour avant d’un lot doit être attaché à un bâtiment principal.
566.Un abri d’un véhicule automobile, un garage, un kiosque, une pergola, une remise, une serre ou un solarium accessoire à un usage de la classe Habitationetimplanté en cour avant d’un lot doit être attaché à un bâtiment principal.
